Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE
LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1465901
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2027

Présentation de la marque LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE

Déposée le 11 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LA ROCHE DU PAPE , LE P'TIT BISTROT


LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2007 n°2348606 - Publication au BOPI 2007-08-09

Renouvellement sans limitation n°2089406 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656544 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-04

Vins, vins mousseux, cidres, alcools, eaux de vie, liqueurs, et spiritueux divers.